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Avis 20136020
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la direction des affaires culturelles...
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Avis 20136021
Centre des monuments nationaux
Communication de l'avis du centre des monuments nationaux sur le projet de plan local...
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Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan
Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...
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Avis 20136024
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication d'une copie de la pétition du 12 décembre 2012 par laquelle trente-deux...
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Avis 20136025
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie de la transaction et/ou du contrat conclu avec Monsieur XXX XXX, ancien directeur, à...
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Avis 20136026
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au SDIS de l'Hérault :
1) la...
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Avis 20136027
La Poste
Communication de tout document (note de service, etc.), demandé auprès de la direction générale...
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Avis 20136028
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, au format papier ou électronique, de documents relatifs au projet de prolongation de la...
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Avis 20136029
Préfecture de la Drôme
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté n° 2010365-0012 portant création d'un...
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Avis 20136031
Mairie de Saint-Palais
Copie de l'ensemble des documents relatifs aux modifications apportées au PLU de la commune,...
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Avis 20136032
Mairie de Lille
Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...
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Avis 20136034
Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille
Communication de la délibération concernant la suppression de prime à la suite d'une maladie.
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Avis 20136035
Midi-Pyrénées Expansion
Communication des documents suivants relatifs aux prestations réalisées pour le compte de...
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Avis 20136036
Mairie de Céret
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du comité technique paritaire...
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Avis 20136037
Centre hospitalier de Bonifacio
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité, et des...
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Avis 20136038
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Copie des documents médicaux la concernant sur lesquels la caisse nationale d'assurance...
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Avis 20136039
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants établis au cours de l'incarcération de leur...
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Avis 20136040
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication d'une copie de la demande de subvention émanant de l'université (objet,...
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Avis 20136041
Ministère des affaires étrangères
Communication d'une copie des ordres de mission, des comptes rendus de mission et de tout autre...
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Avis 20136042
Mairie de Lourdes
Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur les travaux du château de...