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Avis 20162678
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie du courrier de Monsieur X, représentant la société CENTRAL PARK, notifiant l'arrêt de la...
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Avis 20162679
Mairie du Cannet-des-Maures
Communication, suite à l'accident dont elle a été victime le 23 octobre 2014, des documents...
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Avis 20162680
Collectivité territoriale de Martinique
Communication des documents suivants :
1) le rapport sur l'état de la collectivité établi par...
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Avis 20162683
Université Pierre et Marie Curie
Copies des conventions passées entre le centre de formation des apprentis de l'Université Pierre...
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Avis 20162699
Cap Calaisis communauté d'agglomération du Calaisis
Communication des documents suivants :
1) les copies des plannings des cadres de la piscine...
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Avis 20162734
Préfecture de la Marne
Communication de l'arrêté autorisant l'organisation d'un rassemblement/concert en plein air de...
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Avis 20162739
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) l'arrêté le plaçant en mi-temps...
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Avis 20162750
Ministère de l'intérieur
Copie de la grille de ses réponses à l'épreuve du QCM de l'examen professionnel QB de la session 2016.
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Avis 20162751
Ministère de l'intérieur
Communication de l'intégralité de son dossier médical comprenant le compte-rendu médical du...
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Avis 20162755
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication de l'attestation de son diplôme d'esthéticien cosméticien obtenu en 1982.
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Avis 20162756
Direction départementale de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes (DDCS 06)
Copie de chacune des dérogations du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique...
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Avis 20162766
Pôle emploi
Communication des attestations Assedic, portant sur la période de 1989 à 1995, concernant son...
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Avis 20162769
Mairie de Poitiers
Communication du procès-verbal de délibération du jury accompagné des informations sur la...
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Avis 20162774
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la feuille de calculs de la valeur locative cadastrale de l'habitation et du local...
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Avis 20162775
Ministère de l'éducation nationale
Communication des résultats de l'expertise relative à la légitimité de la représentation du...
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Avis 20162777
Mairie de Rémire-Montjoly
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination de Monsieur X en qualité de Directeur...
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Avis 20162786
Ministère de la culture
Copie des documents et éléments suivants la concernant :
1) l'entier dossier administratif ;
2)...
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Avis 20162791
Service départemental d'incendie et de secours du Val-d'Oise (SDIS 95)
Communication du rapport complet établi après l'intervention des sapeurs-pompiers pour un...
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Avis 20162792
Préfecture de police de Paris
Copie des documents suivants :
1) le rapport adressé au Procureur Général près la cour d'appel...
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Avis 20162795
Ministère de l'intérieur
Communication du fichier récapitulant l'ensemble des vols organisés depuis 2006 dans le cadre du...