Recherche - CADA

01/12/2016 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20164448
Mairie de Barizey

Copie des documents suivants dans le cadre de la construction d'une maison individuelle : 1) la...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164732
Mairie de Doussard

Copie de documents relatifs à la parcelle du demandeur cadastrée 3357 située à Marceau-Doussard...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164733
Mairie de Vry

Copie, par courriel, de documents dans le cadre d'un refus de certificat d'urbanisme à son...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164735
Mairie de Mouans-Sartoux

Copie du tableau de classement unique des voies communales actuellement en vigueur.

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164743
Mairie de Saint-Aunès

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier relatif à la déclaration préalable DP n°...

01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20164756
Mairie du Pouliguen

Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20164757
Syndicat intercommunal du port de plaisance et de pêche de La Baule-Le Pouliguen

Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20164805
Communauté de Communes des Coteaux de Garonne

Copie de documents relatifs au PLU de la commune de Sainte-Croix-du-Mont : 1) les convocations...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164809
Mairie du Pré-Saint-Gervais

Copie, de préférence par courriel, du dossier de permis de construire n° PC 09306116B000 délivré...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164819
Mairie de Saint-Malo-de-Beignon

Copie du permis de construire de la bâtisse édifiée sur une parcelle voisine du terrain...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164820
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie de documents relatifs à la « route des Ignames » dans le cadre du courrier du maire en...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164839
Mairie de Malaussène

Copie de documents relatifs au projet de destruction et de reconstruction de la mairie : 1)...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin : 1) le dossier...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164849
Mairie de Saint-Sulpice-de-Favières

Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal des documents...

01/12/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164858
Mairie de Cabriès

Communication, de préférence en format dématérialisé ou à défaut, par envoi postal de l'ensemble...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164863
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants concernant une permission de voirie RD 66 : 1) le plan non joint à...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions
Avis 20164870
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164873
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Conseil 20164998
Mairie de Branville

1) caractère communicable d'un permis de construire annulé par les juridictions administratives...

01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20165070
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Caractère communicable des dossiers d'Agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) de patrimoine et...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Prévention