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Avis 20170028
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie
Communication de la liste intégrale du personnel employé au sein de l'établissement précisant le...
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Avis 20170032
Mairie de Plaisir
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel portant détachement à plein temps...
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Avis 20170073
Service départemental d’incendie et de secours de Haute-Garonne (SDIS 31)
Consultation de l'enquête administrative diligentée dans le cadre de la dénonciation pour des...
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Avis 20170092
Université de Lorraine
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des éléments utilisés pour fonder le CHSCT...
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Avis 20170098
Ministère de l'intérieur
Communication des documents relatifs à l'expertise médicale dont il a fait l'objet le 15...
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Avis 20170172
Mairie de Charleville-Mézières
Communication d'une attestation relative à sa situation administrative à savoir en arrêt de...
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Avis 20170217
Centre hospitalier de Cahors
Communication de la décision ou de l'arrêté plaçant son client en congé pour maladie depuis le...
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Avis 20170221
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé des heures supplémentaires...
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Avis 20170224
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du CHSCT réuni en séance au «...
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Avis 20170263
Ministère des finances et des comptes publics
Consultation des documents suivants la concernant :
1) les témoignages écrits (courriels)...
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Avis 20170360
La Poste
Communication, des délégations de pouvoirs de Monsieur X, aux agents intervenus dans le cadre...
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Avis 20170372
Ministère de l'intérieur
Communication par courriel des documents suivants :
1) les courriers envoyés à son ancien...
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Avis 20170373
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication de la liste précisant le nom, prénom, grade, service, date d'embauche et statut de...
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Avis 20170378
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
1) consultation après 16h30 et copie sur support papier de son dossier administratif ;
2)...
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Avis 20170409
Ministère de l'intérieur
Communication des dossiers des personnels inscrits via « Avancement par la voie...
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Avis 20170457
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents suivants :
1) concernant Monsieur X :
a) la décision, contrat ou...
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Avis 20170462
Centre hospitalier de Cholet
Copie de l'intégralité de ses bulletins de salaires et notes portant sur l'ensemble de sa...
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Avis 20170480
Hôpitaux civils de Colmar
Copie de l’entier dossier de sa cliente à l'appui duquel la décision de licenciement a été...
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Avis 20170485
Rectorat de l'académie de Reims (AC 51)
Communication de l'intégralité du rapport de l'enquête administrative interne ouverte le X suite...
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Avis 20170488
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication de l'ensemble des documents relatifs au dossier de candidature de Madame X au...