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Avis 20170537
Conseil départemental de la Gironde
Copie des documents suivants :
1) les courriers envoyés aux maires des communes de Coutras, Le...
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Avis 20170543
Mairie de Lachapelle-sous-Aubenas
Copie, par courrier électronique, des lettres de Monsieur X et Madame X présentant la démission...
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Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...
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Conseil 20170615
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Caractère communicable des documents suivants relatifs à des attouchements entre mineurs durant...
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Avis 20170717
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les courriers que Monsieur X, fonctionnaire de préfecture,...
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Avis 20170975
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication de l'arrêté préfectoral du 13 août 2012 portant autorisation de création d'un...
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Avis 20171157
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Caen
Communication de la liste intégrale du personnel employé au sein de l'établissement précisant le...
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Conseil 20171274
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Liancourt (EHPAD 60)
Caractère communicable à Madame X, adoptée plénièrement par Monsieur X et Madame X à la suite de...
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Avis 20171305
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication de la décision ou de l'arrêté plaçant son client en congé pour maladie depuis le...