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Avis 20135015
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication complète, depuis l’année 2000, des documents administratifs suivants, sous forme...
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Avis 20135052
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 78)
Copie du résultat des élections de délégué du personnel de sa mandante, élue au 1er tour des...
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Avis 20135125
Mairie d'Amiens
Copie en couleur de documents suivants relatifs au PLU de la commune :
1) le dossier de...
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Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...
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Avis 20135136
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les documents figurant à l'ordre du jour de la séance...
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Avis 20135202
Mairie de Paris
Communication des trois attestations d'employeur destinées à Pôle emploi pour chaque contrat...
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Avis 20135238
Mairie de Ploërmel
Copie de l'accord sur la réduction du temps de travail ainsi que de toutes les informations...
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Avis 20135242
La Poste
Copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a fait...
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Avis 20135249
Pontivy communauté
Copie du diagnostic environnemental réalisé en 2006 par le bureau d'études X., concernant la...
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Avis 20135272
Mutualité sociale agricole Loire Atlantique-Vendée (MSA 85)
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement intérieur de la caisse ;
2) la...
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Avis 20135281
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants pour les lots n° 1 à 19 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20135296
Tribunal d'instance de Montreuil
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le service de la...
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Avis 20135301
Mairie de Lacommande
Copie des autorisations d'urbanisme relatives aux travaux d'extension de la bergerie voisine de...
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Avis 20135303
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie intégrale du dossier de création d'un biotope sur le territoire des communes de...
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Avis 20135321
Mairie de Saint-Agathon
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée AL 123 lui appartenant, déclassée de la zone...
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Avis 20135322
Tribunal d'instance de Montreuil
Copie du dossier administratif de son client, ayant donné lieu à la délivrance d'un certificat...
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Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) le document attestant que la décision d’inscrire la...
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Avis 20135330
Mairie de Carcassonne
Copie des documents suivants :
1) l'enquête administrative dont il a fait l'objet courant 2012,...
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Avis 20135333
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques des...
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Avis 20135334
Mairie de Jarny
Copie des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux acquisitions et cessions...