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Avis 20153008
Mairie d'Ostricourt
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20153134
Mairie de Meylan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des lignes budgétaires...
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Conseil 20153137
Mairie de Verquin
Caractère communicable à un conseiller municipal d'opposition, des documents suivants, sachant...
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Avis 20153160
Mairie de Sallaumines
Communication, en sa qualité de membre du conseil d'administration du centre communal d'action...
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Avis 20153199
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courriel, des factures et autres justificatifs des dépenses mandatées et...
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Avis 20153215
Mairie de Tinqueux
Copie des factures des comptes 6251 (voyages et déplacements) et 6257 (réceptions) du compte...
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Avis 20153227
Mairie de Lauret
Copie du budget 2015 de la commune, ventilé par chapitres et rubriques.
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Avis 20153239
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20153241
Mairie de Mortefontaine (02)
Communication du devis de démoussage de la toiture de l'église.
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Avis 20153351
Mairie de La Ciotat
Copie de toutes les factures justificatives concernant les frais de représentation du maire...
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Avis 20153496
Mairie de Guenrouët
Copie des comptes annuels de l'association de la Cormière, subventionnée par la mairie.