-
Avis 20181082
Préfecture de l'Hérault
Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement...
-
Avis 20181106
Bordeaux Métropole
Copie des documents suivants :
1) les derniers plans d'alignement de l'avenue Pasteur à Pessac,...
-
Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc
Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...
-
Avis 20181144
Mairie de Craintilleux
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'arrêté municipal fixant un sens...
-
Avis 20181153
Mairie de Bouzy
Communication du permis de construire de la station d'épuration et de son accès.
-
Avis 20181158
Mairie de Vauvert
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de Monsieur X ;
2)...
-
Avis 20181165
Communauté d’agglomération des deux baies en Montreuillois
Copie de la déclaration d'utilité publique (DUP) relative au projet Opalopolis issu de la...
-
Avis 20181166
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par courriel, des deux évaluations du bien communal dénommé « Château de...
-
Avis 20181206
Mairie de Régusse
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
-
Avis 20181221
Mairie d'Aubais
Copie des dossiers de permis de construire et déclarations préalables suivants, comportant...
-
Avis 20181304
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) la décision prise à la suite de la déclaration préalable de...
-
Avis 20181339
Mairie de Saint-Paul (97)
Copie de documents relatifs à un relevé de formalité établi le 10 juillet 2009 au nom de son...
-
Avis 20181366
Préfecture du Var
Communication de préférence par courriel, des documents dans le cadre de l'avis émis par la...
-
Avis 20181423
Mairie de Bougival
Copie de documents relatifs à la préemption de la parcelle AM 137 sise Chemin des Bas Cochets et...
-
Avis 20181469
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la note technique produite par le...
-
Avis 20181492
Mairie de Roche
Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme :
1) le rapport et...
-
Avis 20181522
Mairie de Cergy
Copie du formulaire nécessaire à la constitution d'une demande d'autorisation d'occupation du...
-
Avis 20181531
Mairie du Perreux-sur-Marne
Copie des plans annexes du permis de construire accordé à la SAS X, qui a fait l’objet de...
-
Avis 20181558
Mairie de Centuri
Copie du permis de construire modificatif PC 02B 086 N 0004 du groupe scolaire.
-
Avis 20181573
Mairie de Ploërmel
Communication des documents justificatifs du sursis à statuer du 12 juillet 2012 du permis...