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Avis 20180876
Mairie de Montpellier
Copie de la délibération du conseil municipal rétrocédant l’impasse des roitelets (située entres...
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Avis 20181078
Mairie de Sainte-Brigitte
Communication de la délibération autorisant le maire à signer le compromis d'achat et l'acte...
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Avis 20181106
Bordeaux Métropole
Copie des documents suivants :
1) les derniers plans d'alignement de l'avenue Pasteur à Pessac,...
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Avis 20181166
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par courriel, des deux évaluations du bien communal dénommé « Château de...
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Avis 20182340
Mairie de Chambly
Communication par courriel, de documents afférents à la délibération du conseil municipal du 19...
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Avis 20182380
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation et copie du dossier d'évaluation de France Domaine (DDFIP des Alpes-Maritimes)...
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Avis 20181469
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la note technique produite par le...
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Avis 20181522
Mairie de Cergy
Copie du formulaire nécessaire à la constitution d'une demande d'autorisation d'occupation du...
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Avis 20181591
Mairie de Viuz-la-Chiésaz
Consultation du compromis de vente signé entre la commune et la société X le 1er décembre 2017,...
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Avis 20180023
Mairie de Castanet-Tolosan
Copie de l'acte de vente de la parcelle cadastrée n° BI 7 datant de 2016, située dans la zone...