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Avis 20143688
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre attribué à...
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Avis 20143698
Drôme aménagement habitat
Copie des documents suivants concernant le lot (installation de chantier - gros œuvre) du marché...
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Avis 20143701
Mairie de Nîmes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention passée entre la ville de...
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Avis 20143727
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...
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Avis 20143730
Ministère public près le Centre automatisé de constatation des infractions routières (CACIR)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le carnet métrologique du cinémomètre de...
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Avis 20143734
Préfecture de la Région Centre
Copie des documents suivants concernant la demande d'autorisation d'exploiter cinq éoliennes et...
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Avis 20143739
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des instructions délivrées par ERDF à ses prestataires de services, ou le contrat...
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Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...
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Conseil 20143748
Conseil régional des Pays de la Loire
Caractère communicable du rapport éditorial et financier établi par la société France...
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Avis 20143750
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les contrats liant le centre...
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Avis 20143758
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du protocole d'activité signé en 2012 entre la Direction générale de l'aviation civile et...
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Avis 20143777
Préfecture de police de Paris
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au renouvellement...
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Avis 20143781
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Copie des documents suivants concernant chacun des lots n° 6, 15 et 28 du marché public n° OFII...
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Conseil 20143783
Collectivité territoriale de Corse
1) caractère communicable, au conseil d'une société candidate à différents marchés publics de la...
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Avis 20143785
Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20143787
Association foncière de remembrement de Montlouis
Copie de documents dans le cadre d'un projet de réalisation d'un parc éolien :
1) les statuts...
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Avis 20143799
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants :
1) « les sous-détails du budget municipal » ;
2) le...
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Avis 20143803
Ministère de la justice
Communication des documents et des éléments suivants relatifs au centre pénitentiaire de...
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Avis 20143805
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des fiches d'instruction de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)...
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Avis 20143854
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Communication des documents suivants concernant une étude réalisée par le cabinet Mazars et...