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Avis 20150818
Agence régionale de santé d'Aquitaine (ARS 33 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'exploitation en vigueur en 2007 pour l'unité...
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Avis 20150922
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication du montant financier proposé par Free Fréquences au titre de la part fixe de la...
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Avis 20151093
Centre hospitalier d'Albi
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151175
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Communication d'une copie des extraits du registre des « renonciations à succession » faites au...
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Avis 20151276
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de l'original de son diplôme de BTS assistant manager obtenu en juin 2014.
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Avis 20151278
Ministère de l'intérieur
Copie de la lettre-type 48S informant son client de la perte de points et de l'annulation de son...
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Avis 20151282
Mairie de Menetou-Râtel
Consultation des plans et des factures des travaux effectués en septembre 2012 au lieu-dit La...
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Avis 20151286
Mairie du Pontet
Copie des deux rapports d'audits financiers commandés à la suite des dernières élections municipales.
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Avis 20151288
Mairie de Cran-Gevrier
Copie, par voie électronique ou postale, du dossier de l'association X, comprenant notamment les...
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Avis 20151289
Mairie de Cran-Gevrier
Copie par voie électronique ou postale, du dossier de la SARL X, comprenant notamment les pièces...
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Avis 20151291
Mairie de Paris
Communication des noms, prénoms, et adresse électronique administrative des directeurs de crèche...
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Avis 20151292
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par envoi postal, des documents suivants demandés auprès de la Direction départementale...
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Avis 20151325
Mairie de Rians
Communication sous forme électronique d'une copie des pièces n° 115 du bordereau de mandats n° 9...
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Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
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Avis 20151414
Mairie d'Olley
Communication des documents suivants :
1) le « courrier SANEF » portant sur l'abattage des...
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Conseil 20151415
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Caractère abusif des demandes répétivives de l'intégralité de son dossier administratif...
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Avis 20151416
Communauté de communes du pays de Mormal
Communication d'une copie de l'ensemble des documents (informations des délégués des communes,...
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Avis 20151419
Mairie d'Auxy
Communication des documents suivants :
1) le calendrier et l'état de contrôle des bornes à...
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Avis 20151429
Pôle emploi
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 (courants forts - courants faibles -...
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Avis 20151430
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Copie de l'entier dossier médical de son client.