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Avis 20151325
Mairie de Rians
Communication sous forme électronique d'une copie des pièces n° 115 du bordereau de mandats n° 9...
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Avis 20151446
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Plaisance du Gers (SIVOM 32)
Communication par voie électronique des grands livres des différents budgets du SIVOM pour les...
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Avis 20151455
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CG 13)
Communication des documents suivants, relatifs aux associations ADFI Provence (association de...
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Avis 20151531
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des pièces justificatives (devis, bons de commande, factures) fournies à l'appui de...
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Avis 20151595
Mairie de Porto-Vecchio
Communication, en sa qualité de déléguée syndicale, du budget communal 2014-2015, section...
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Conseil 20151630
Mairie d'Alba-la-Romaine
Caractère communicable à Monsieur X d'un bordereau de versement concernant « l'incinération de...
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Avis 20151708
Mairie de Valence
Communication des comptes ainsi que des justificatifs correspondants concernant l'association...
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Avis 20151713
Mairie d'Aire-sur-l'Adour
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151781
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151782
Mairie d'Arles
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151783
Mairie d'Arzacq-Arraziguet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151784
Mairie de Bayonne
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151785
Mairie de Bellegarde
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151786
Mairie de Béziers
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151787
Mairie de Bougue
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151788
Mairie de Castelnau-Rivière-Basse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151789
Mairie de Cazaubon
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151790
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151791
Mairie de Chateaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151792
Mairie de Dax
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...