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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151738
Ministère de l'intérieur
Copie de l'acte attestant du statut de la commune d'Ouled Nadjaa (Algérie) au sens de l'article...
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Avis 20151855
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or (CAF 21)
Communication des documents suivants :
1) la loi imposant aux allocataires de posséder un compte...
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Avis 20151886
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication des documents et éléments suivants relatifs à l'examen pratique d’accès au diplôme...
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Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...
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Avis 20151990
URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication des documents et éléments suivants :
1) la déclaration d'embauche de la Société...
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Avis 20152030
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux associations « Jeunesse 11e et 12e » et « Les...
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Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
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Avis 20152098
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Copie des documents suivants :
1) les rapports d'enquêtes, les constats d'infractions, les...