Recherche - CADA

23/05/2013 Équipements collectifs

Avis 20132274
Mairie de La Queue-en-Brie

Communication de l'étude hydrogéologique établie à l'occasion de l'étude préalable au projet...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Conseil 20132338
Préfecture de la Loire-Atlantique

Caractère communicable, à un tiers, d'une déclaration d'intention de commencement de travaux...

23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Équipements collectifs
Conseil 20132417
Mairie de Dardilly

Caractère communicable du cahier des charges de la convention de concession d'aménagement du...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20132438
Mairie de Saint-André

Copie de documents relatifs à l'installation d'une antenne relais de téléphonie sur le...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20132441
Mairie de Brouzet-Les-Quissac

Copie de deux comptes rendus de chantier relatifs à la décision de l'emplacement d'un regard...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Eau
Avis 20132499
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication d'une copie de l'enregistrement de l'intégralité des propos tenus par Monsieur XXX...

23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Équipements collectifs
Avis 20132676
Mairie de Dardilly

Consultation du cahier des charges, établi par la SERL en 1965, annexé à la convention de...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs