Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Buxerolles
22/11/2012
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20123932
Mairie de Buxerolles
Copie des documents suivants : 1) la déclaration de travaux déposée par M. et Mme XXX XXX pour...
22/11/2012
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Eau