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Avis 20153874
Mairie de Montels
Communication des documents suivants ayant trait au cadastrage de la parcelle A 545 « la...
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Avis 20153965
Mairie de Cabanac-et-Villagrains
Communication des documents suivants :
1) le justificatif de la publication des avis d'enquête...
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Avis 20154128
Mairie de Chevreuse
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) l'intégralité du...
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Avis 20154132
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 78)
Communication des dossiers définissant les servitudes d'utilité publique, et notamment la carte...
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Avis 20154138
Mairie de Salavas
Copie des documents suivants concernant la participation pour voiries et réseaux (PVR) du...
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Avis 20154148
Mairie de Bouc-Bel-Air
Copie de la délibération approuvant le dossier de création de la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20154210
Mairie de Carentoir
La copie des documents suivants :
1) le schéma directeur des eaux pluviales ;
2) le rapport de...
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Avis 20154234
Mairie de Beuil
Copie des documents suivants :
1) la liste des servitudes d'utilité publique ;
2) le document...