Recherche - CADA

21/09/2017 Environnement Affaire courante

Avis 20172464
Groupement Intercommunal Châtillon Coligny Sainte-Geneviève des Bois

Communication de documents relatifs à des travaux de réhabilitation de la canalisation...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172948
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais

Copie de l'intégralité des documents, détenus par le service Eau et Assainissement du Pays...

21/09/2017 Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire
Avis 20172966
Mairie d'Arvillard

Copie du descriptif détaillé des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées sur la commune.

21/09/2017 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172981
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Communication du rapport concernant l'ensemble des études faites en septembre 2016 chez les...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Conseil 20172986
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL)

Caractère communicable, à une association de protection de l'environnement, du plan d'opération...

21/09/2017 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20173009
Préfecture d'Indre-et-Loire

Communication du « dossier de faisabilité technique » relatif à la reprise des anciens déchets,...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)

Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20173063
Mairie de Maisons-Alfort

Copie des documents suivants : 1) les mesures sonométriques effectuées les 7 octobre, 6 et 28...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20173075
Mairie de Bionville

Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20173076
Mairie de Pierre-Percée

Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20173077
Mairie de Raon-sur-Plaine

Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20173139
Préfecture du Cher

Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20173209
Mairie de Bézu-Saint-Eloi

Communication de la délibération du Conseil municipal, votée en 2016 et relative au raccordement...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau