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Avis 20123812
Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire
Copie intégrale du contrat de concession et des ses annexes ayant pour objet la distribution...
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Avis 20123848
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Communication, par courrier électronique, du rapport d'activité 2011 de la société Opalys...
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Avis 20123898
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, sur CD-ROM des documents...
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20124077
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
- copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur...