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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140716
Mairie de Canohes
Communication des comptes administratifs et du budget de la commune pour 2008, 2012 et 2013.
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Avis 20140719
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des documents budgétaires et comptables suivants :
1) pour les années 2011 à...
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Avis 20140774
Mairie de Dieulefit
Copie des documents suivants :
1) l'acte notarié concernant l'acquisition de la montagne...
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Avis 20140821
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Copie de la liste exhaustive et détaillée des frais engagés par Alès Agglomération, et...
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Avis 20140852
Mairie de Saint-Ouen-du-Breuil
Communication des documents suivants :
1) les budgets communaux et leurs pièces justificatives...
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Avis 20140869
Mairie de Citry
Copie du comparatif détaillé par article entre le budget prévisionnel et le budget réalisé pour...
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Avis 20140891
Communauté de communes du Val d'Amour
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140893
Communauté de communes du Val de Sorne
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140896
Mairie de Espeluche
Copie de documents relatifs au permis d'aménager du lotissement « Le Bosquet » en date du 27...
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Avis 20140920
Mairie de Villemoustaussou
Consultation des documents suivants, relatifs au budget 2013 :
1) le détail des sommes payées...