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Avis 20183547
Mairie de Lille
Communication de la liste complète, classée par catégorie, du nombre des procès-verbaux...
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Avis 20183577
Mairie de Bordeaux
Copie de l'arrêté de délégation de fonction d'officier d'état-civil, daté et signé, établi par...
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Avis 20183582
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20183611
Ministère du travail
Communication du rapport établi par la DIRECCTE des Pays de la Loire, pour l’instruction du...
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Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
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Avis 20183855
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication des documents synthétisant les éléments suivants :
1) les actions de formation des...
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Avis 20183938
Centre hospitalier de Roanne
Communication de l'intégralité des pièces de son dossier médical personnel, notamment :
1) son...
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Avis 20184216
Mairie de Nancy
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184222
Métropole de Lyon
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184224
Nantes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184225
Mairie de Rouen
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184227
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184228
Métropole Rouen Normandie
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184229
Grenoble-Alpes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184431
Communauté d'agglomération du Soissonnais
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184873
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
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Avis 20184877
Ministère du travail
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
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Avis 20185071
Communauté de Communes du Pays du Coquelicot
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183645
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de demande d'acquisition de...
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Avis 20183655
Centre hospitalier spécialisé Fains-Veel (CHS)
Communication de l'intégralité de son dossier médical pour la période de 2013 à 2016 notamment...