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Avis 20200445
Ministère des Armées
Consultation des documents suivants conservés par le centre historique des archives du service...
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Avis 20200854
Ministère des Armées
Communication de l’état des services militaires de son grand père, Monsieur X, né le X,...
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Avis 20195373
Ministère des Armées
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son père Monsieur X né le X et décédé le X,...
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Avis 20195595
Ministère des Armées
Copie du dossier médical de feu son grand-père, Monsieur X né X, décédé le X, qui a servi dans...
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Avis 20195606
Ministère des Armées
Copie d'un extrait détaillé des services militaires de feu son père, Monsieur X né presumé en...
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Avis 20195814
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20195415
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193772
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193709
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193843
Ministère des Armées
Communication et numérisation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...
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Avis 20192157
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20192975
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193486
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20192011
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20192804
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193054
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20192034
Ministère des Armées
Consultation, dans le cadre d'une recherche scientifique, par dérogation aux délais fixés par...
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Avis 20192525
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20190151
Ministère des Armées
Communication des documents et éléments suivants :
1) compléments d’information souhaités par le...
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Avis 20191453
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine du...