Recherche - CADA

08/10/2015 Economie

Avis 20153022
GIP Technocampus

Consultation, avec possibilité de copie, des contrats administratifs de sous-location conclus...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20154241
Mairie d'Evry

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public portant sur des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154249
Centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)

Copie, sans occultation excessive, de l'article 24 « variation du forfait » du cahier des...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154254
Batigère Sarel

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154285
Ministère des solidarités et de la santé

Copie des documents suivants relatifs à un projet soumis à la Direction interministérielle des...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154300
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication d'une copie de l'entier dossier se rapportant au récépissé de déclaration du 29...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20154308
Mairie d'Enghien-les-Bains

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154311
Université d'Orléans

Communication du montant de l'offre retenue pour chacun des lots n° 1 à 8 du marché public...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154317
Conseil départemental du Bas-Rhin

Communication des documents suivants concernant l'abattage d'arbres effectué sur la parcelle du...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154320
Mairie de Belpech

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...

08/10/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...

08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154356
Mairie de Frontignan

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

08/10/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20154386
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie des documents suivants relatifs à l'intervention, en 2006, des services de ERDF dans sa...

08/10/2015 Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20153364
Mairie de Congrier

Copie des documents suivants : 1) les études produites ou reçues par la commune notamment de...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153875
Conseil départemental de l'Aveyron

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif concernant le lot n° 1...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153892
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

Copie, en sa qualité de président d'un groupe d'élus, des documents suivants concernant la...

08/10/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire

Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants : 1) la convention de prestation...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20153921
Province Nord de Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20153923
Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20153935
Chambre de commerce et d'industrie des Landes (CCI 40)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'amélioration...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public