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Avis 20124307
Mairie de Oudan
Communication du contrat passé avec la Saur ayant pour objet des prestations de fourniture d'eau.
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Avis 20124335
Mairie de Fontaine le Puits
Communication des contrats détaillés de la régie electrique et de la régie de l'eau.
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Avis 20124107
Mairie de Strasbourg
Communication et modalités de communication de la convention passée entre la commune et la...
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Avis 20124144
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie du contrat signé avec l’entreprise chargée de la démolition de plusieurs bâtiments situés...
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Avis 20124220
Conseil général de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) bail emphytéotique signé en 2004 avec la société ESPACI pour...