-
Avis 20150964
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Communication du certificat ouvrant droit à l'obligation d'achat de l'électricité délivré par la...
-
Avis 20150977
Mairie de Cergy
Communication des éléments suivants relatifs au lot 2 du marché numéro 45/14 ayant pour objet la...
-
Avis 20151024
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants relatifs à l'exécution du marché public portant sur la...
-
Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 :
1) les deux...
-
Avis 20151045
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché au puces de la porte de Montreuil :
1)...
-
Avis 20151053
HAGANIS
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du marché F.09.001 Metz Place Mazelle...
-
Avis 20150182
Ministère de l'intérieur
Communication du rapport de l'Inspection générale de l'administration concernant les marchés...
-
Avis 20150468
Laboratoire CominLabs
Copie des documents suivants transmis au Comité de Conseil International :
1) les rapports...
-
Avis 20150482
Agence des participations de l'Etat
Communication des évaluations et des avis de la Commission des participations et des transferts...
-
Avis 20150523
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des éléments suivants relatifs au marché en cours concernant les systèmes de sécurité...
-
Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...
-
Conseil 20150668
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Caractère communicable, à un élu communautaire, de l'ensemble des documents fournis à la...
-
Avis 20150761
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie de documents relatifs au marché public n° 2010TSP001, passé selon une procédure d'appel...
-
Conseil 20150768
Mairie d'Arles
Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...