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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
08/03/2018
Fédérations sportives
Loisirs / Sport
Enseignement
Affaire de principe
Conseil 20175923
Inspection générale de la jeunesse et des sports
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration des mentions...
08/03/2018
Défavorable/Procédure
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives