Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil général du Rhône
16/10/2014
Economie
Affaire de principe
Avis 20142953
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...
16/10/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public