Recherche - CADA

Enseignement Délégué

Avis 20183524
Mairie d'Aroue-Ithorots-Olhaïby

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 6 décembre 1923.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183707
Mairie d'Auverse

Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20182233
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence

Communication du rapport d'instruction établi à l'occasion de la procédure disciplinaire engagée...

31/10/2018 Incompétence/Juridictionnel Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20182269
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)

Communication des documents suivants : 1) le contenu de l'annexe 3 associée au dossier RECOLTES...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20182696
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication des blocs de compétences ou attestations de réussite détenus par le Dispositif...

31/10/2018 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants la concernant : 1) son relevé complet des notes obtenues au...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Formation professionnelle Examen et concours
Avis 20183099
Université de Bretagne Sud

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal du conseil des études et de la vie...

31/10/2018 Sans objet/Perdu Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20183966
Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Consultation des archives de la caisse des dépôts concernant deux comptes qui étaient ouverts au...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20184003
Université de Poitiers

Consultation, ou copie par courrier électronique, de l'intégralité des pièces contenues dans son...

31/03/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Carrière Congés
Avis 20184367
Mairie de Plougonvelin

Communication par courriel de l'arrêté municipal d'autorisation du festival de musique...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20184620
Fédération française de football (FFF)

Communication du rapport de la mission d'information chargée d'enquêter sur les évènements...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër

Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Eau
Avis 20184829
Université de Lille

Consultation de la copie de son devoir de structures et propriétés des polymères.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20184857
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication de l'acte de naissance de sa grand‐mère, Madame X, née X, le 19 décembre 1929 à...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182125
Mairie de Lyon

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations de tournage...

31/12/2018 Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Réutilisation
Avis 20182290
Cité scolaire Alfred Kastler de Stenay

Communication du rapport disciplinaire rédigé par l'un de ses enseignants à son sujet.

31/12/2018 Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
Avis 20182755
Université Bordeaux Montaigne

Communication du corrigé de son deuxième écrit de MFD3U.

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20183372
Mairie de Melun

Communication des documents suivants, relatifs au classement Grand Site de France de la Vallée...

31/12/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20183994
Mairie de Pau

Consultation et prises de photographies au moyen d'un appareil numérique sans flash du registre...

31/12/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20185295
Musées de la Ville de Strasbourg

Consultation des rapports concernant la restauration du tableau de Doré « Le Christ quittant le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée