-
Avis 20215126
Mairie de Paris
Communication de la copie, sous forme électronique par voie de courrier électronique, des...
-
Avis 20204456
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs au projet de construction d'un...
-
Avis 20195359
Mairie de Paris
Communication, si possible par courrier électronique, sur le fondement de l'article L124-3 du...
-
Avis 20195800
Mairie de Paris
Communication, par consultation, du permis de construire relatif aux travaux d'extension de l'«...
-
Avis 20194733
Mairie de Paris
Communication, à la suite de l'arrêté n° 2019P150804 du 3 juillet 2019 de la ville de Paris...
-
Avis 20191702
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs au refus...
-
Avis 20184459
Mairie de Paris
Communication de la déclaration d'intention d'aliéner relative à la vente du terrain mitoyen à...
-
Avis 20181646
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...
-
Avis 20175509
Mairie de Paris
Copie de l'avis émis par le BEFU/DU de la ville de Paris daté d'avril 2016, évaluant à 3 000 000...
-
Avis 20174285
Mairie de Paris
Communication de toutes les autorisations de pose d'échafaudage délivrées à la société X pour...
-
Avis 20172960
Mairie de Paris
Communication du dossier de changement d'affectation du logement de Monsieur X sis X.
-
Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
-
Avis 20170962
Mairie de Paris
Copie de la lettre de rappel à la règlementation adressée à Monsieur X relative a au changement...
-
Avis 20165801
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511415V0032 délivré le 27...
-
Avis 20165446
Mairie de Paris
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs à des travaux de démolition et...
-
Avis 20165628
Mairie de Paris
Communication de l'entier dossier de permis de construire n°075 111 15V0068, délivré le 17...
-
Avis 20164868
Mairie de Paris
Copie du compte rendu de la nouvelle inspection ordonnée par les services de la voirie de la...
-
Avis 20165158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...
-
Avis 20163186
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...