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Avis 20142808
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20143067
Mairie de Collioure
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public et du...
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Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal :
1) tous les...
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Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...
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Avis 20142998
Conseil général des Yvelines
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20143251
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'entier dossier se rapportant à...
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Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...
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Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...
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Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20143952
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication des documents suivants concernant le locataire-gérant du terrain de camping dont...
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Avis 20144637
Syndicat mixte pour l'aménagement du Lac Blanc
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à concurrence du 17 juillet 2014...
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Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20144676
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
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Avis 20150227
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la convention conclue avec la société Newsprint dans le cadre de l'octroi par...
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Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...
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Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...