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13/11/2014 Marché public Sans objet/Communiqué

Avis 20143788
Mairie de Clamart

Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Carrière Marché public
Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...

13/11/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143887
Mairie de Montpellier

Copie du contrat ou de l'acte d'engagement et des annexes du marché public intitulé, « Mise en...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143888
Groupement ICADE/SECAL

Communication des documents suivants concernant le demandeur et le groupement lauréat, relatifs...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144017
Syndicat mixte Ouvert Gers Numérique

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144030
Mairie de Mauguio

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur des...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...

13/11/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public