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Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence
Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
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Avis 20130343
Mairie de Saint-Michel
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire et la demande s'y rapportant,...
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Avis 20130347
Mairie de Gargenville
Communication de tous les documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme.
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Avis 20130376
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication de l'acte et du contrat de vente de 1,3 ha de terrains communaux au promoteur...
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Avis 20130387
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles
Copie de la déclaration préalable accordée le 3 janvier 2010 à Monsieur XXX sur un terrain situé...
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Avis 20130390
Mairie de Leucate
Copie des refus et/ou opposition délivrés ainsi que les dossiers de demande correspondants à...
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Avis 20130395
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
Copie des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de construire de Monsieur...
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Avis 20130401
Mairie de Bazelat
Copie de la délibération du conseil municipal du 3 février 1972 relative à la procédure...
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Avis 20130410
Mairie de Compans
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs à la révision du PLU de...
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Avis 20130438
Mairie de Paris
Consultation des dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public des établissements du IV...
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Avis 20130455
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de documents produits par France Domaine concernant l'estimation de la cession de...
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Avis 20130510
Mairie de Montpellier
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
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Avis 20130519
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
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Avis 20130527
Mairie de Denguin
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...
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Avis 20130547
Mairie de Luttenbach
Communication des documents suivants concernant la construction d'une véranda, 2 chemin du...
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Avis 20130563
Mairie de Cournonteral
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) la délibération approuvant le POS de la...
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Avis 20130679
Mairie de Candillargues
Copie de documents relatifs à la dépose en 2012 d'une éolienne se trouvant sur le château d'eau...
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Avis 20130769
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants concernant le territoire de la commune de Cazeneuve (32800) :
A)...
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Avis 20130772
Mairie de Mauriac
Copie des documents relatifs au PLU de la commune :
1) le dossier relatif à la modification du...
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Avis 20130773
Conseil général du Gers
Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...