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Avis 20141836
HAGANIS
Communication des documents suivants constituant le suivi des produits générés par...
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Avis 20142265
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la manifestation organisée les 21 et...
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Conseil 20142288
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Caractère communicable des documents suivants, à Monsieur X, qui a travaillé sur une étude...
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Avis 20142302
Syndicat mixte des stations villages de la Haute-Romanche
Communication des documents suivants :
1) le devis quantitatif établi par leur économiste (le...
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Avis 20142413
Mairie de Catus
Communication des documents suivants, relatifs au projet d’abattage d'arbres place du cimetière...
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Conseil 20142489
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public,...
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Avis 20142569
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du rapport d'audit de l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) concernant la...
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Avis 20142596
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie
Copie, par voie électronique ou par courrier, de documents relatifs au marché public conclu le...
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Avis 20142690
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Auvergne (SAFER 63)
Communication d’une copie des décisions défavorables rendues par les commissaires du...
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Conseil 20142722
Mairie de Folcarde
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre de prix détaillé du candidat retenu,...
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Conseil 20142749
Mairie de Pluvigner
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des candidatures, composé du...
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Avis 20142772
Mairie de Chenôve
Communication par courrier électronique d'une copie des documents que le cirque XXX a fournis au...
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Avis 20142791
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents concernant les marchés publics de travaux suivants, passés entre...
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Avis 20142803
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20142808
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20142870
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Copie du marché public et de ses avenants passés avec la société JC Decaux, à la suite de la...
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Avis 20143070
Mairie d'Apremont-la-Forêt
Copie de l'ensemble des bordereaux de prix unitaires du lot 1 « Maçonnerie pierre de taille »...