-
Avis 20215339
Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43)
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
-
Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
-
Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
-
Avis 20211691
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la copie des...
-
Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
-
Avis 20204577
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie de courrier électronique, sous réserve de l'occultation des informations...
-
Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
-
Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
-
Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
-
Avis 20191585
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...
-
Avis 20182689
Mairie d'Origny-en-Thiérache
Copie des documents suivants :
1) les analyses des déchets résultant du rabotage de la route et...
-
Avis 20181035
Mairie de Chancelade
Copie des documents suivants concernant les travaux d'aménagement du chemin de Puyferrat,...
-
Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...
-
Avis 20176072
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de documents relatifs aux travaux de voiries, réseaux divers (VRD) du lotissement...
-
Avis 20174614
Conseil départemental de l'Isère
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux travaux de démolition de...
-
Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via
Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...
-
Avis 20170901
Premier ministre
Copie, sous format informatique et par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20164148
Mairie de Cazilhac
Copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat achevés en 2007 :
1) les plans ;
2)...
-
Avis 20163829
Mairie de Voulx
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces composant le dossier de traverse...
-
Avis 20161778
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...