Recherche - CADA

Marché public Industrie Délégué

Avis 20202919
Métropole Aix-Marseille Provence

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

31/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210443
Syndicat mixte du canal de Luc Ornaisons Boutenac

Communication, sans occultation, des analyses des offres avant et après négociation, concernant...

31/05/2021 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210853
Mairie de Plouharnel

Communication des documents suivants concernant le marché public de voirie 2020-2022 ayant pour...

31/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211706
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)

Communication du rapport d’analyse des offres dans sa première version relatif au marché public...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211720
Association syndicale autorisée (ASA) de la Béoux

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

31/05/2021 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211728
Mairie d'Aulus-les-Bains

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet...

31/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Risques naturels
Avis 20211731
Université de la Réunion

Communication de l'avis d'attribution du marché public n° 19‐186764 portant sur des prestations...

31/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211762
Mairie de Palaiseau

Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211939
Mairie de Carpentras

Communication des cahiers des clauses administratives et techniques (CCAP et CCTP) concernant le...

31/05/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212186
Communauté de communes des Portes de Meuse

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

31/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212367
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, de préférence par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...

31/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212483
Société de Réalisation Immobilière et d’Aménagement de l'Université de Bordeaux - SRIA 33

Copie, par courrier électronique, des documents (pièces et plans remis à l'appui de la...

31/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf propriété intellectuelle Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212622
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher

Communication des documents suivants établis depuis la prise de fonction du maire relatifs au...

31/05/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212741
Mairie de La Ciotat

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

31/05/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210942
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue...

30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210951
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 des...

30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy

Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211094
Office public de l'habitat de la ville de Bobigny (OPH 93)

Communication des documents suivants à la suite de la résiliation aux torts de son client, des...

30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211364
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)

Communication du rapport d'attribution concernant le lot n° 9 - « Assurance recherche impliquant...

30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211461
Conseil départemental de Mayotte

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Exploitation des services de transport...

30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public