Recherche - CADA

02/10/2014 Marché public

Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...

02/10/2014 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142908
Centre hospitalier territorial de Nouvelle-Calédonie

Communication du procès-verbal établi par la commission technique de dépouillement, remis à la...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142998
Conseil général des Yvelines

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143001
Conseil général de la Seine-Maritime

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143098
Mairie de Dijon

Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Marché public
Avis 20143118
Assemblée nationale

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

02/10/2014 Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143244
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Mistrais (EHPAD 37)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché d'assistance à...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143249
Mairie de Macheren

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
Avis 20143252
Mairie de Chaudière

Copie des documents suivants concernant les travaux de réfection d'un bassin existant : 1) le...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20143290
Mairie de Coudekerque-Branche

Caractère communicable, à un candidat évincé, des caractéristiques et des avantages de l'offre...

02/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143314
Mairie de Brignon

Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20143326
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Conseil 20143376
SKEMA Business School (campus de Sophia-Antipolis)

Caractère communicable : 1) des documents concernant les marchés passés par l'établissement,...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143399
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées

Copie des bordereaux de prix des entreprises attributaires concernant les lots n° 1 (fourniture...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20143431
SNCF

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143459
Mairie de Créteil

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143461
Mairie de Beynat

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (démolitions maçonnerie) du marché...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public