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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)
Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la...
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Avis 20151918
Mairie de Tourcoing
Communication des rapports d'inspection d'hygiène du restaurant scolaire de l'école Herriot.
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Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...
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Avis 20151987
Mairie du Gosier
Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...
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Avis 20151991
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des documents suivants relatifs à la décision du directeur de l'ARS...
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Avis 20152010
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme
Communication des analyses des offres avant et après négociation, produites dans le cadre d'un...
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Avis 20152033
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie, de préférence par courriel, ou sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à...
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Conseil 20152053
Mairie du Tampon
Caractère communicable, à un candidat évincé dont l'offre a été déclarée inappropriée,...
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Avis 20152076
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes...
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Avis 20152077
Mairie de Simiane-Collongue
Communication du rapport complet d'analyse des offres comportant les informations concernant le...