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Conseil régional de Rhône-Alpes Budgets et comptes Sans objet/Communiqué

Avis 20160906
Conseil régional de Rhône-Alpes

Communication des documents et éléments suivants : 1) l’échéancier de chacun des contrats de...

28/04/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes

Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Budgets et comptes

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/05/2014 1 28/04/2016

Mots-clés

1 Subvention

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant