Recherche - CADA

Eau Agriculture Affaire courante

Avis 20124127
Association foncière de Villerbon

Copie des documents suivants : 1) les plans des travaux hydrauliques pour le drainage retenu...

06/12/2012 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20130474
Mairie de Gondreville

Copie des documents suivants relatifs au marché de travaux d'assainissement sur la commune de...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131104
Mairie de Chavanay

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131468
Mairie de Saint-Jean-du-Gard

Copie du contrat passé avec le service de distribution d'eau potable alimentant la commune.

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade

Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Conseil 20132013
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de la forêt de Rambouillet

Caractère communicable, de préférence par courrier électronique, à la société Transpacités...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20132571
Mairie de Monestier

Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune : 1)...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20134522
Mairie de Saint-Côme-d'Olt

Copie des documents suivants : 1) la convention de fourniture d'eau en date du 19 février 1961...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20140617
Lyonnaise des eaux

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20140528
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Copie, par envoi postal et par courrier électronique des documents suivants concernant les...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20140837
Mairie de Quintenas

Copie du marché relatif aux études préalables aux assainissements autonomes.

27/03/2014 Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Eau
Conseil 20140925
Communauté urbaine d'Arras

Caractère communicable à l'association Eau Secours de deux rapports d'audit, l'un portant sur le...

10/04/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Copie des documents suivants : 1) le cahier des charges concernant le service public...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé

Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144188
Mairie de Montchauvet

Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon

Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144868
Communauté d'agglomération de Montpellier

Copie, sous format électronique, des rapports d'analyse des offres des candidats, établis par la...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20145055
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bouleternère

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel de gestion du service public de l'eau...

22/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau