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Mairie d'Arles Territoriale Favorable

Avis 20161738
Mairie d'Arles

Copie des documents suivants : 1) le tableau d’avancement de la commission administrative...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20162325
Mairie d'Arles

Communication des documents suivants par voie électronique : 1) les arrêtés relatifs à la...

07/07/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20133988
Mairie d'Arles

Communication de la décision en vertu de laquelle les agents en congé de longue maladie doivent...

06/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Santé
Avis 20123835
Mairie d'Arles

Communication de l'arrêté, mentionné aux articles 79 1) et 80 alinéa 1 de la loi n° 84-53...

22/11/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20213926
Mairie d'Arles

Communication du bilan social normé de la collectivité de l'année 2018 et de l'année 2020.

22/07/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale