-
Avis 20124268
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20131127
Mairie de Meilhaud
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 dans son intégralité, comprenant...
-
Avis 20131134
Mairie de Montgeron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bons de commande et des factures relatifs aux...
-
Avis 20131171
Mairie de Moussac
Communication des documents suivants :
1) le montant des intérêts payés pour l'année 2012...
-
Avis 20131255
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants concernant l'Institut en santé agro-environnement (ISAE)...
-
Avis 20183097
Mairie de Quiévrechain
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association Pixelumi pour...
-
Avis 20176139
Mairie de La Rochette
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la crèche :
a) les budgets pour 2014,...
-
Avis 20180556
Métropole du Grand Paris
Communication des grands livres budgétaires pour les années 2016 et 2017.
-
Avis 20185579
Mairie de Mormoiron
Copie des documents suivants :
1) la facture de la fourniture et de l'installation du système de...
-
Avis 20185662
Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le bilan technique et financier de...
-
Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
-
Avis 20190057
Mairie de Puteaux
Communication des documents relatifs aux dépenses engagées par la commune au titre de la...
-
Avis 20190105
Mairie d'Orvilliers
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique ou par dépôt dans sa...
-
Avis 20190792
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication du montant des factures réglées par la Métropole au quotidien NICE-MATIN pour...
-
Avis 20184502
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l’utilisation de...
-
Avis 20191953
Chambre de commerce et d'industrie Région Provence Alpes-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs à son licenciement pour suppression de poste, notifié par...
-
Avis 20192269
Mairie d'Yerres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l'achat...
-
Avis 20192270
Mairie d'Yerres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le nom des...
-
Avis 20192627
Mairie de Val-de-Louyre-et-Caudeau
Copie des documents suivants pour 2017 et 2018 relatifs à la participation aux frais scolaires...
-
Avis 20190490
Mairie de Port-des-Barques
Communication des documents suivants :
1) la convention de cession du camping municipal à...