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Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle) Affaires Sanitaires Et Sociales

Avis 20151481
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20150134
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Copie de l'attestation produite par Monsieur X X le 17 octobre 2014 motivant l'arrêté de l' ARS...

05/02/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20135103
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

16/01/2014 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20135332
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Communication des annexes statistiques du rapport annuel d'activité 2012 de la commission...

30/01/2014 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20140192
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Communication de l'intégralité des documents ayant fondé l'arrêté n° 2013-2554 du 27 juin 2013...

13/02/2014 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Gestion des établissements de santé Mutuelle
Avis 20140203
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Communication de l'intégralité des documents ayant fondé l'arrêté n° 2013-2554 du 27 juin 2013...

13/02/2014 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Gestion des établissements de santé Mutuelle
Avis 20140247
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Communication de l'intégralité des documents ayant fondé l'arrêté n° 2013-2554 du 27 juin 2013...

13/02/2014 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Gestion des établissements de santé Mutuelle
Avis 20140551
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant la...

13/03/2014 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20132618
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Communication de l'intégralité des documents ayant fondé les 2 arrêtés, ARS/n° 2012-2560 et...

12/09/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle Gestion des établissements de santé
Avis 20134502
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

La communication de l'intégralité des documents ayant fondé l'arrêté du directeur général de...

21/11/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Gestion des établissements de santé Mutuelle
Avis 20134511
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Copie conforme des documents suivants : 1) l'arrêté du directeur général de l'Agence régionale...

21/11/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle
Avis 20134530
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Communication d'une copie conforme des documents suivants : 1) l'arrêté n° 2013-2649 du 4...

21/11/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle Gestion des établissements de santé