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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
08/02/2001
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Modalités D’Accès
Conseil 20010498
président de la communauté urbaine de Bordeaux
- possibilité de transférer le POS de la communauté urbaine de Bordeaux sur CD-ROM en vue...
08/02/2001
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Modalités D’Accès
POS-PLU