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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

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Résultats 1081 à 1064 sur 1064 trouvés.

Administrations

17 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 13 Mairie de Paris 7 Mairie de Strasbourg 6 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges 5 Mairie de Ressons-le-Long 5 Ministère de la culture et de la communication 4 Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF) 4 Eurométropole de Strasbourg 4 Mairie de Lansargues 4 Mairie de Montpellier

Séances

29 12/09/2013 28 20/12/2012 25 11/04/2013 21 04/07/2013 20 06/12/2012 20 26/09/2013 19 07/02/2013 19 04/09/2014 17 10/01/2013 17 14/05/2013

Mots-clés

444 POS-PLU 345 Gestion domaniale 107 Enquête publique 83 Expropriation - préemption 81 Permis de construire 43 Publicité 34 Infrastructures routières 26 Zones d’activités 14 Sécurité sanitaire 13 Équipements collectifs

Thèmes

11 Agriculture 16 Modalités D’Accès 17 Vie Publique 17 Vie Locale 36 Développement Durable Et Transports 15 Risques Naturels Et Technologiques 36 Environnement 1064 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1064 Urbanisme 25 Aménagement Du Territoire

Conclusions

567 Favorable 220 Sans objet/Communiqué 125 Sans objet/Inexistant 65 Incompétence/Privé 46 Défavorable/Préparatoire 45 Favorable/Sauf vie privée 38 Favorable/Sauf préparatoire 26 Favorable/Sauf commercial industriel 26 Irrecevable/Refus non établi 21 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

1002 Affaire courante 62 Affaire de principe

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