Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Zones d’activités
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20134841
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants : 1) la convention signée entre la commune et le syndicat d'action...
19/12/2013
Défavorable/Abusive
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Zones d’activités