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Avis 20133201
Mairie de Lans-en-Vercors
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dans le cadre de la contestation du classement...
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Avis 20133211
Mairie d'Alès
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal du...
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Avis 20133242
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil de la communauté urbaine de...
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Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac
Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) la lettre de demande...
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Avis 20133245
Mairie de Cattenom
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dont la procédure d'approbation devrait être...
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Avis 20133253
Mairie d'Anthy-sur-Leman
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25 juin 2013 :
1) la délibération...
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Avis 20133273
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de documents relatifs au droit de préemption exercé par la commune sur la parcelle...
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Avis 20133280
Mairie de Blaye
Copie de la délibération du conseil municipal du 19 mars 2013 approuvant le modèle de convention...
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Avis 20133307
Mairie de Compans
Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune dont l'enquête publique s'est...
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Avis 20133330
Mairie de La Forêt Fouesnant
Copie, de préférence sur support électronique, de documents relatifs au projet de PLU de la...
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Avis 20133336
Mairie de Redon
Copie des documents suivants, relatifs à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme...
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Avis 20133419
Mairie de Lansargues
Copie de documents relatifs à la 1ere révision simplifiée du POS de la commune approuvée le 7...
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Avis 20133439
Conseil général du Rhône
Copie des documents suivants, relatif à la cession par le conseil général des domaines de...
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Avis 20133679
Préfecture des Landes
Copie des documents suivants, relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
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Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne
Communication des éléments suivants :
1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...
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Avis 20133881
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de Terre-de-Haut...
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Avis 20133882
Mairie de Paris
Consultation sur place, avec la possibilité d'obtenir la copie des documents qu'elle aura...
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Avis 20133000
Mairie de Thiron-Gardais
Copie de l'avenant au bail établi le 23 avril 2004, concernant la prorogation, pour une année...
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Avis 20133092
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie de documents relatifs au plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRI) du...
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Avis 20133139
Mairie d'Epône
Consultation et copie des procès-verbaux du groupe de travail chargé de préparer le PLU de la...