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Avis 20131902
Mairie de Listrac-Médoc
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du document graphique du plan local...
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Avis 20131909
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Copie de documents relatifs à la frayère du marais, notamment à la servitude d'utilité publique...
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Avis 20131918
Mairie de Hambach
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20131955
Mairie de Lans en Vercors
Copie du règlement de la zone NC du plan d'occupation des sols actuellement applicable.
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Avis 20131961
Mairie de Vacquiers
Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...
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Avis 20131980
Mairie de Bourg-la-Reine
Communication du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sur le projet de...
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Avis 20131981
Mairie de Publier
Copie de l'expertise pédologique concernant la parcelle dont ses clients sont propriétaires,...
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Avis 20132049
Mairie de Porto-Vecchio
Copie, de préférence sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Porto...
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Avis 20132067
Mairie de Pia
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...
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Avis 20132069
Mairie de Saint-Hippolyte
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant l'expropriation préalable à...
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Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres
Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...
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Avis 20132072
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie sur CD-Rom de documents relatifs à la révision générale du POS de la commune le...
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Avis 20132077
Mairie de Osséja
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...
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Avis 20132086
Mairie de Montfermeil
Copie de la décision de renonciation au droit de préemption concernant une propriété sise 29...
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Avis 20132153
Mairie d'Ussel
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant de localiser les zones de...
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Avis 20132167
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la convention de mise à disposition de locaux situés sur la parcelle BO 45, à...
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Avis 20132172
Mairie d'Hémévillers
Copie du dossier relatif au projet de PLU dans la version consécutive à la clôture de l'enquête publique.