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Avis 20124367
Mairie de Montfort-le-Gesnois
Copie des documents suivants :
1) les permis de construire ou autorisations de travaux...
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Avis 20124368
Direction départementale des territoires de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les permis de construire ou autorisations de travaux...
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Avis 20124375
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie de documents relatifs au permis de construire initial délivré le 19 juin 2009 et au permis...
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Avis 20124399
Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut-Jura
Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à l'installation d'une micro-station d'épuration...
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Avis 20124400
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...
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Avis 20124417
Communauté d'agglomération de Metz métropole
Copie de l’avis technique relatif au permis de construire de M. et Mme XXX concernant l’immeuble...
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Avis 20124446
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Copie de la convention passée entre la commune et le Syndicat interdépartemental mixte pour...
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Avis 20124500
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511911V0044 déposé par la SA...