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Avis 20155158
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ;
2) le...
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Avis 20155127
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie de la note de la commune ou tout support numérique, avec l'identité de l'auteur ou...
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Avis 20155142
Mairie de Guebwiller
Communication de l'intégralité du dossier concernant la 7e modification du plan d'occupation des...
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Avis 20155413
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants relatifs au PLU de Savigny-sur-Orge :
1) le projet de...
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Avis 20155484
Mairie de Paris
Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.
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Avis 20155498
Mairie du Barcarès
Copie, sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20155619
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Copie de l'ensemble du dossier relatif à la modification n° 3 du plan d'occupation des sols de...
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Avis 20162984
Mairie de Seilh
Communication du courrier de la commune en date du 11 avril 2016 adressé au commissaire...
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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20163111
Mairie de Chaumontel
Communication des documents suivants :
1) les pièces constituant le dossier du plan local...
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Avis 20163128
Mairie de Vauclin
Consultation du dossier d'enquête publique ayant conduit à l'approbation du plan local...
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Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise
Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...
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Avis 20163353
Syndicat intercommunal à vocation unique d'urbanisme de Beautheil - Mauperthuis et Saints
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) concernant le plan...
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Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone NB ;
2) le...
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Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...
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Avis 20163351
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la 1ère modification du PLU de la...
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Avis 20163606
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, de tout document, courrier, courriel échangés entre les services de l'Etat,...
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Avis 20163868
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Copie, de préférence par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant...
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Avis 20163919
Mairie de Tresses
Communication, si possible par voie dématérialisée, du document d'urbanisme en vigueur sur la...