-
Avis 20184025
Mairie du Grand-Village-Plage
Communication d'un procès-verbal dressé par un agent communal en juin 2016, relatif à un permis...
-
Avis 20184072
Mairie d'Huez
Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...
-
Avis 20184185
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie d'une étude de sol produite par la Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le...
-
Avis 20184262
Mairie de Valence
Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...
-
Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt
Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...
-
Avis 20184354
Mairie de Cressonsacq
Communication des modifications du PLU intervenues à l’issue du conseil municipal du 12 juillet...
-
Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...
-
Avis 20184465
mairie de Servon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20184601
Ministère de la culture
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs aux futurs aménagements...
-
Avis 20184527
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Communication des documents suivants constitutifs du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune,...
-
Avis 20185087
Préfecture de l'Isère
Communication par courriel d'une copie des pièces et courriers, y compris électroniques,...
-
Avis 20185125
Mairie de La Garenne-Colombes
Copie de l'ensemble des listes des emplacements réservés ayant été successivement annexées au...
-
Avis 20190235
Mairie de Puyvert
Communication des comptes rendus du bureau d'études et du groupe de travail en charge de...
-
Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
-
Avis 20185615
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication de la copie des documents suivants :
1) les arrêtés prescrivant les modifications...
-
Avis 20185830
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Communication de la copie intégrale du ou des inventaires (rapports d'étude, plans, notes...
-
Avis 20185833
Mairie de Strasbourg
Communication de la copie des plans qui servent de base légale à la cartographie municipale de...
-
Avis 20185290
Mairie de Sisco
Communication des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
-
Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...
-
Avis 20185406
Mairie de Roussillon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...