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Avis 20132962
Mairie de Vancé
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal final de réception des travaux concernant le...
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Avis 20132973
Mairie d'Avignon
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 8400712B10151P0 délivré le 17...
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Avis 20132986
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Copie de documents dans le cadre de l'évaluation de l'emprise de son terrain frappée...
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Avis 20132992
Mairie de Cabriès
Copie de documents relatifs au lotissement du « Vallon du Thouin » :
1) l'arrêté du 6 décembre...
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Avis 20132999
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie de documents relatifs à la procédure d'enquête publique concernant l'élaboration du PLU de...
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Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...
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Avis 20133016
Ministère de l'économie, des finances
Copie de la décision du 16 mai 1980 prise par le ministère de l'écologie, du développement...
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Avis 20133029
Mairie de Bois-le-Roi
Copie de la ou des décisions (permis de construire ou décisions de non-opposition à déclaration...
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Avis 20133038
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...
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Avis 20133052
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants :
1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...
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Avis 20133055
Communauté de communes Arroux Mesvrin
Communication des procès-verbaux établis contradictoirement entre la commune de Saint-Symphorien...
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Avis 20133058
Mairie de Mitry-Mory
Copie des déclarations de travaux ou demandes de permis de construire déposées depuis le 30 juin...
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Avis 20133070
Mairie de Saint-Saëns
Copie de documents relatifs à la propriété XXX dont la cession par la commune a été autorisée...
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Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles
Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique :
1) l'arrêté...
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Avis 20133081
Mairie de Saint-Esprit (972)
Copie de l'intégralité du dossier d'instruction du permis de construire n° PC 97222312BR074...
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Avis 20133100
Mairie du Girouard
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20133102
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon
Copie XXX documents relatifs au PLU XXX la commune :
1) les justificatifs XXX publicité dans...
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Avis 20133113
Mairie d'Aulas
Copie de documents relatifs à la parcelle B 2303 située lieu-dit Boulignac, dont ils sont...
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Conseil 20133115
Mairie de Saint-Laurent-du-Pape
Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, député de l'Ardèche, dans le cadre de sa permanence...
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Avis 20131519
Mairie de Vitrolles
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le plan intitulé « le plan local...